Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Informations générales

Le site https://larthanor.com est un site de vente en ligne de tableaux artistiques.
Le vendeur est : Philippe Emmanuel
Adresse email de contact : philippeemmanuel.art@gmail.com

2. Produits

Les œuvres proposées à la vente sont des créations artistiques originales ou en série limitée.
Chaque œuvre est présentée avec un descriptif le plus précis possible (dimensions, techniques utilisées, support, etc.). Les photographies sont non contractuelles : les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans.

3. Commande

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le client s’engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la commande.
Une confirmation est envoyée par email une fois le paiement validé.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI).
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via un service sécurisé (ex : Stripe, PayPal).
Aucune information bancaire n’est stockée sur le site.
La commande n’est considérée comme effective qu’après validation du paiement.

6. Livraison

Les œuvres sont expédiées dans le délai le plus rapide que possible pour le vendeur après confirmation de commande.
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le client.
Les délais de livraison peuvent varier selon la destination et le transporteur.
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison liés à des événements extérieurs (grève, douanes, etc.).

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas :

• Aux œuvres personnalisées ou réalisées sur commande,
• Aux produits susceptibles de se détériorer rapidement.

En conséquence, aucun retour ni remboursement ne sera accepté, sauf en cas de dommage avéré à la réception.

8. Réclamation – Retours

En cas de tableau reçu endommagé, le client doit contacter le vendeur dans un délai de 48 heures après réception, avec photos à l’appui.
Si le dommage est confirmé, une solution sera proposée (remplacement, remboursement, ou avoir, selon le cas).
Aucun retour ne doit être effectué sans accord préalable.

9. Propriété intellectuelle

Les œuvres proposées sont protégées par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation écrite de l’artiste est strictement interdite.

10. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement à des fins de traitement et de suivi.
Voir notre Politique de confidentialité pour plus d’informations.

11. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes.